TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM.
Présentation de la marque TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM.
Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. est expirée depuis le 30 mars 2000.
SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38