Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM.
SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585203
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM.

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON domicilié(e) Chemin de Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. est expirée depuis le 30 mars 2000.

SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON a également déposé les autres marques suivantes : MUFFINS DE TASTEPAIN , CROQUE JAMBON , L'assiette du boulanger , LA KOUGLOFFERIE , LE FOURNIL GOURMAND , COUKY , SOFRAPAIN , FOURNIL GOURMAND , SFP SOFRAPAIN


SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON (société anonyme) - Chemin de Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits